Auteur : Shawn Alavi
À l'aube de 2025, on ne saurait trop insister sur la gravité des risques environnementaux et leur capacité à perturber les cycles économiques. Les entreprises doivent veiller à ce que leurs actifs et leurs activités soient assurés de façon appropriée contre les incidents de pollution imprévus. Ce livre blanc considère l'importance de la couverture pour la responsabilité civile relative à l'atteinte à l'environnement (RCAE) et propose des considérations clés pour les entreprises, qu'elles souscrivent présentement ou non une couverture RCAE.
Principales considérations pour les entreprises sans couverture responsabilité civile relative à l'atteinte à l'environnement
Omniprésence des risques environnementaux
Le risque environnemental est universel et son ampleur varie en fonction de la nature des activités et des pratiques internes de gestion des risques. Les entreprises doivent reconnaître que les incidents environnementaux peuvent se produire n'importe où et n'importe quand.
Fardeau financier des incidents environnementaux
Les incidents environnementaux peuvent représenter des fardeaux financiers considérables, surtout dans les scénarios où les coûts de défense augmentent jusqu'à ce que la partie responsable soit identifiée. Il existe de nombreux cas documentés où l'incapacité d'atténuer les conséquences financières a conduit à la faillite.
Limitations du transfert de responsabilité
Le transfert de responsabilité n'est pas infaillible et est souvent désavantagé par l'absence d'un processus de vérification approprié. Les certificats d'assurance ne fournissent habituellement qu'un aperçu d'un programme environnemental sans décrire les limites de la police.
Indemnisation contractuelle
Les contrats peuvent obliger les entreprises à indemniser d'autres parties en cas de perte environnementale, ce qui entraîne une augmentation des coûts et une incidence sur le bilan.
Couverture de la responsabilité civile générale inadéquate
La garantie « soudain et accidentel » des polices d'assurance de responsabilité civile générale ne couvre que les dommages matériels et les blessures corporelles causés à des tiers, et elle est limitée par une période de découverte et de déclaration. Les polices d'assurance environnementale autonomes offrent une couverture plus complète, notamment pour les incidents de pollution graduelle.
Couverture insuffisante de la police d'assurance des biens
La couverture pour les dommages environnementaux des polices d'assurance des biens est souvent limitée et inadéquate pour couvrir l'ensemble des coûts directs et accessoires liés à un incident environnemental.
Couverture complète des polices d'assurance environnement autonomes
Les polices d'assurance environnement autonomes couvrent les coûts de nettoyage, les blessures corporelles et les dommages matériels, les frais d'intervention d'urgence, les dépenses de gestion de crise et les amendes et pénalités imposées par les autorités de réglementation.
Augmentation des exclusions en matière de pollution
Les marchés de l'assurance imposent de plus en plus d'exclusions absolues en matière de pollution dans les polices d'assurance de biens et de responsabilité civile, et c'est pourquoi les polices d'assurance environnement autonomes sont essentielles.
Prévalence des réclamations de première partie
Au Canada, de 80 à 85 % des demandes d'indemnisation associées aux incidents environnementaux concernent les coûts de nettoyage et l'interruption des activités de première partie, qui ne sont pas couverts sans une police d'assurance environnement dédiée.
Réclamations pour blessures corporelles de longue durée
Les réclamations pour dommages corporels sont considérées comme des risques à long terme qui peuvent prendre des décennies avant de se concrétiser. Le potentiel de perte maximal dans ces situations est souvent inconnu en raison de l'ampleur potentielle du nombre de personnes touchées.
Causes des réclamations environnementales
Les réclamations environnementales résultent souvent d'une erreur humaine, d'une mauvaise gestion des risques ou de facteurs incontrôlables. Une police d'assurance environnement doit être intégrée au cadre de la gestion des risques d'une entreprise.
Paysage réglementaire
Le paysage réglementaire à tous les niveaux de gouvernement continue à placer davantage de responsabilités sur les propriétaires d'entreprises, ce qui accroit la responsabilité de l'entreprise.
Manque de couverture pour les administrateurs et les dirigeants en matière de responsabilité environnementale
Les polices d'assurance responsabilité civile pour les administrateurs et les dirigeants ne couvrent pas la responsabilité environnementale, ce qui conduit de nombreux administrateurs et dirigeants à payer eux-mêmes ce type d'assurance. Les polices d'assurance environnement autonomes couvrent tous les administrateurs et dirigeants actuels et précédents.
Principales considérations pour les entreprises ayant une couverture responsabilité civile relative à l'atteinte à l'environnement
Sélection du marché et partenariat
Les marchés d'assurances n'offrent pas tous les meilleures couvertures ou améliorations, ce qui expose les entreprises à différents risques. La sélection du marché approprié et le bon partenariat sont des aspects essentiels d'une gestion adéquate des risques.
Pertes assurables
Les pertes non assurables peuvent parfois devenir assurables par le biais de concessions, comme limiter la contamination à une médiane ou des accords d'assurance.
Expertise des courtiers
Les entreprises doivent s'assurer que leurs courtiers disposent de ressources dédiées spécialisées en assurances pour le marché des risques environnementaux.
Renouvellement de la police
Les modalités de la police d'assurance environnement devraient être réévaluées sans faute à chaque renouvellement. Les lois évoluent, de nouveaux risques apparaissent et l'attrait pour les assureurs est plus mitigé, de là l'importance de revoir régulièrement les politiques.
Intégration de la gestion des risques
La gestion des risques environnementaux doit être intégrée à la stratégie globale de gestion des risques de l'entreprise afin de minimiser les incidents environnementaux et d'améliorer son assurabilité.
Conseils pour une stratégie de renouvellement efficace
Options de durée pluriannuelle
Des options de durée pluriannuelle sont disponibles pour la plupart des contrats d'assurances environnement, ce qui procure un allègement financier et une stabilité de couverture.
Couverture préexistante
Si des rapports sur la situation environnementale sont disponibles pour les actifs détenus ou loués, une couverture préexistante peut protéger l'entreprise contre les responsabilités historiques inconnues.
Couverture pour les actifs cédés
Maintenez une couverture selon un calendrier pour un site cédé afin de protéger les intérêts de l'entreprise pendant la période passée sur le site lorsqu'un emplacement ou un actif est abandonné ou cédé.
Augmentations des taux
En l'absence de changements ou de pertes dans le programme d'assurances, les augmentations des taux sont généralement inférieures à 5 % par année et jusqu'à 10 % pour les polices pluriannuelles.
Couverture pour les activités abandonnées
Assurez-vous qu'une couverture est en place pour la période pendant laquelle les activités ou les services se poursuivent, même après la fin des activités ou des services.
Conclusion
Alors que les risques environnementaux continuent d'augmenter et contribuent à la fois aux pertes financières et à l'atteinte à la réputation, une solution environnementale complète devrait être envisagée de façon continue dans le cadre d'un programme d'assurances global. Il est essentiel d'aborder correctement la question des risques associés à la pollution en 2025 et au-delà afin de protéger les actifs de l'entreprise, les opérations et la stabilité financière tout en continuant à adopter une position proactive contre les pertes potentielles dans une économie mondiale de plus en plus volatile.
